(Marque figurative)

ETABLISSEMENTS CHANUT FRERES, société à responsabilité limitée, Romanèche-Thorins, 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHANUT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS CHANUT FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188221.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 1991.

ETABLISSEMENTS CHANUT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GARDES , VIN DES PRINCES , LAMARTIERE , RESERVE DES GARDES